MENTIONS LÉGALES
I. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l’entreprise : MAISON BASSET
Forme juridique : SARL
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : 8 Rue des Marchands, 94440 Marolles-en-Brie, France
Numéro SIRET : 977 966 910 00019
Code APE : 4722Z – Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
Numéro RCS : RCS Créteil
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39 977 966 910
Adresse e-mail : anthony91620.ab@gmail.com
II. HÉBERGEUR DU SITE
Hébergeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com
III. RESPONSABLE DE PUBLICATION
Nom : Maxime Rivière
E-mail de contact : contact@oxmoseprod.fr
IV. DONNÉES PERSONNELLES / COOKIES
Le site Maison Basset collecte des données personnelles via son formulaire de contact. Les données recueillies (nom, e-mail, téléphone, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la prise de contact, de la gestion des commandes et de l’analyse statistique du site.
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V. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu présent sur le site Maison Basset (textes, images, photographies, vidéos, logo, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de la Maison Basset, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Maison Basset, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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