C.G.V | Maison Basset

C.G.V

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR L'ENTREPRISE

Nom de l’entreprise : SARL Maison Basset
Siège social : 8 Rue des Marchands, 94440 Marolles-en-Brie, France
Numéro SIRET : 977 966 910 00019
Capital social : 5 000 €
Contact pour réclamations ou questions : anthony91620.ab@gmail.com

II. PRODUITS VENDUS

La Maison Basset propose :

Types de produits : viandes, vins
Disponibilité : en stock, sur commande ou selon saisonnalité
Origine et qualité : produits issus de filières françaises

III. COMMANDES

Modes de commande autorisés : site web, téléphone, e-mail, boutique
Processus de validation : confirmation par e-mail après réception de la commande
Limites ou conditions particulières : quantité minimale pour certaines livraisons

IV. PRIX

Devise : EUR
Taxes : TVA incluse à 20 %
Frais de livraison : tarif fixe, gratuité possible à partir d’un certain montant selon la zone de livraison

V. PAIEMENT

Moyens de paiement acceptés : carte bancaire
Sécurité du paiement : paiement sécurisé avec SSL
Moment du paiement : paiement à la commande

VI. LIVRAISON

Zones desservies : France et Luxembourg
Délais de livraison : 24 à 48 heures après validation de la commande
Coût de livraison : tarif fixe
Conditions pour les produits frais : maintien strict de la chaîne du froid

VII. RÉTRACTATION ET RETOUR

Les produits frais et alimentaires ne sont pas repris ni échangés.
Aucun remboursement ou remplacement n’est possible, sauf en cas de produit défectueux constaté à la livraison.

VIII. RESPONSABILITÉ

Responsabilité de l’entreprise : produits livrés, livraison, erreurs de commande
Limitation de responsabilité : en cas de force majeure ou faute du transporteur

IX. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site (textes, images, photos, vidéos, logo) sont la propriété exclusive de la Maison Basset.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.